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Conditions générales d'utilisation

Termes et conditions
Acceptation des conditions

1. Portée
Ces conditions s'appliquent à des achats de logiciels et de contenu numérique («Produits») vendus à toute personne ou entité («Vous») à travers ce site par Vitrine Côte d'Ivoire en abregé "V.C.I ou ses sociétés affiliées de (V.C.I").

Si vous placez ou passer une une commande sur ce site, vous acceptez CES CONDITIONS.

2. Offre, commande et l'acceptation
Tous les prix et les descriptions mentionnés sur ce site ne constitue pas une offre et peut être retirée ou modifiée à tout moment avant l'acceptation de V.C.I  de votre commande. V.C.I  ne peut garantir que tous les produits (y compris les liens de téléchargement, les clés de licence, des codes ou des CD de sauvegarde, ci-après dénommé génériquement produit (s)) sont en stock, mais fait de son mieux pour assurer la disponibilité des produits.

V.C.I réserves sans engager sa responsabilité le droit de refuser votre commande si ce n'est pas en mesure de traiter ou de l'accomplir. Dans ce cas V.C.I remboursera tout paiement avant que vous avez fait pour ce produit.

Toute commande que vous passez à V.C.I est une offre d'acheter des produits sur ces conditions et est soumise à l'acceptation de V.C.I. L'acceptation de V.C.I de votre commande prend effet et le contrat est conclu lorsque V.C.I livre votre commande.

Vous déclarez que toutes les informations et tout ce que vous avez fournis lors de la commande est mise à jour et l'exactitude matérielle pour que V.C.I pour achemine votre commande. Vous êtes responsable du maintien et la mise à jour vos informations de compte pour l'exactitude et l'exhaustivité et de garder de telles informations et des mots de passe sécurisés contre tout accès non autorisé.

3. Prix et paiement
Les prix à payer pour les produits sont ceux en vigueur au moment de la réception de la commande, sauf convention contraire expresse ou mentionnés. Les prix seront indiqués sur le site, mais la finale et le bon prix dans le cas de divergence, c'est le prix qui est notifiée à vous sur l'acceptation de V.C.I de votre commande.

V.C.I se réserve le droit antérieur à l'acceptation afin de retirer toute remise et / ou de modifier les prix, à tenir compte des augmentations des coûts, y compris (sans limitation) les coûts de tous les matériaux, la livraison, l'augmentation ou l'imposition de toute taxe, droit ou autres prélèvement et toute variation des taux de change.

Les erreurs de programmation ou des données dans notre site Web peut conduire à des inexactitudes dans la tarification. Lorsque le prix est inexacte ou largement sous le prix du marché, V.C.I, en général, honore les commandes, mais se réserve le droit de corriger le prix et l'offre de vendre du produit pour vous au prix du marché correcte.

V.C.I vous avisera de toute erreur dans la tarification avant la livraison du produit. Dans un tel cas, si vous choisissez de continuer avec votre commande, vous acceptez les nouvelles conditions et les prix qui ont été notifiées par V.C.I. Prix (sauf indication contraire) sont dans la devise sur le site.

Les endroits que nous livrons sont répertoriés sur le site Internet et sauf indication contraire, les prix sont les suivants et vous acceptez de les payer:

    exclusive des frais d'expédition ou le transport jusqu'au lieu de livraison convenu
    exclusive de la TVA et toute autre taxe ou droit qui doit être ajouté au prix à payer (TVA sera montré sur l'ordre);

Le paiement doit être effectué avant la livraison et par de telles méthodes qui sont indiquées sur le site Web ou par toute autre méthode expressément convenu par Avangate. V.C.I facturera cartes de crédit ou de débit en ligne, après la commande est passée et l'information de carte de crédit est fournie à V.CI.

V.C.I se réserve le droit de vérifier les paiements par carte de crédit ou de débit avant l'acceptation. En cas de non-paiement, V.C.I peut transmettre une demande au vendeur du produit logiciel que vous avez acheté, sans informations supplémentaires pour vous. En conséquence de cela, le vendeur ou V.C.I peut réclamer les produits livrés chez vous.

4. Livraison
Les dates de livraison indiqués sur le site, en tout acceptation de la commande ou ailleurs sont que des estimations. V.C.I ne sera pas responsable en cas de retard, mais il fait de son mieux pour assurer la livraison à temps.

En cas V.C.I peut ne pas être en mesure de livrer les produits, votre paiement sera remboursé sur simple demande écrite. La livraison sera effectuée à une adresse valide soumis par vous. Vous devez vérifier l'adresse de livraison sur l'acceptation Avangate qui vous est fourni et de notifier à  la fois à V.C.I  sur les erreurs ou omissions.

V.C.I se réserve le droit de vous facturer des frais supplémentaires découlant de modifications que vous apportez à l'adresse de livraison après avoir soumis une commande.

Si vous refusez ou omettez de prendre les produits livrés par V.C.I, tout risque de perte ou de dommages passera à vous et à V.CI (sans aucune responsabilité) auront le droit du paiement complet pour les produits livrés et / ou d'effectuer la livraison par tout les moyens appropriés et / ou de stocker des produits à votre risque, mais vous pouvez être tenu de payer à la demande de V.C.I tous les coûts de stockage des produits et les coûts additionnels encourus à la suite de ce refus ou cette incapacité à en prendre livraison.

V.C.I sera intitulé pendant 30 jours après la date de livraison convenu de disposer des produits de la manière qu'il juge. Si nous livrons des produits en téléchargement, chaque téléchargement d'un produit constitue un contrat distinct et si vous avez téléchargé le produit que vous donne pas le droit à la révocation ou d'annuler en tout ou partie du contrat en cas de défaut. Le risque de perte ou de dommage passe lors de la livraison des produits.

5. Conditions de logiciels
Logiciels fournis est ou inclut la licence (CLUF) établi par le. Producteur / propriétaire du logiciel et distribués avec les produits par V.CI Ces produits logiciels peuvent être utilisés uniquement en conformité avec CLUF et ne peut être copié, adapté, traduit, mis à disposition, distribué, changé, modifié, désassemblé, décompilé, sauver, l'ingénierie inverse ou en combinaison avec tout autre logiciel, sauf si (i) la présente est permise par la CLUF, ou (ii) expressément autorisée par la loi applicable.

Toutes les questions techniques concernant le produit peut être l'adresse de tel que spécifié dans CLUF.

6. Responsabilité
En aucun cas et sous aucune théorie juridique, la responsabilité délictuelle, de contrat ou autrement, doit V.C.I ou sa société affiliée qui participe à la vente des produits, être tenue responsable des dommages indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs.

V.C.I ou de ses filiales sera responsable des dommages causés par une violation d'une obligation contractuelle avec l'intention ou de négligence grave, mais limitée au montant des dommages-intérêts et une durée maximale de 50.000 euros.

Cette limitation de responsabilité s'applique à tous les dommages prétend indépendamment de leur nature et demeure en vigueur nonobstant la résiliation du contrat. Vous acceptez d'indemniser V.C.I contre toute responsabilités, réclamations et frais encourus par ou faites contre V.C.I comme une conséquence directe ou indirecte de la vente de produits ou fournissant des services à vos détails spécifiques entraînant une violation réelle ou alléguée de tout droit de propriété de toute tierce partie.

7. Résiliation
V.C.I peut suspendre ou d'arrêter la livraison des produits au cas où vous commettre un acte de faillite (par exemple acte d'arrangement avec les créanciers, liquidation contre vous) ou si nous pensons que vous ne pouvez pas payer vos dettes. V.C.I peut également, dans ces cas résilier votre commande par un avis écrit vous l'envoyer par courriel ou par télécopieur.

8. Titre de produits
Le titre des Produits seront transférés à partir du producteur / propriétaire à V.C.I au moment où V.CI approuve votre commande, et ensuite à vous au moment où le paiement intégral du prix de l'ordre (y compris les intérêts ou tout autre paiement dû pour la Produit) a été faite par vous et inscrit dans le compte bancaire V.C.I.

Jusqu'à ce que le paiement est effectué et l'argent entre dans le compte bancaire V.C.I, vous aurez la possession du Produit commandé /-s. Si vous êtes un consommateur, vous ne revendra pas le produit /-s. Dans le cas où le paiement n'est pas effectué, V.C.I se réserve le droit de reprendre possession et revendre un tel produit /-s, et vous donne V.CI ou ses agents un droit irrévocable à pénétrer dans vos locaux, à condition d'une notification préalable a été faite.

9. Plaintes
Vous êtes responsable à la livraison pour vérifier les produits livrés par V.C.I et la vérification de leur état, conformément à leur description et complétez uniquement à l'égard de défauts apparents et les apparentes livraisons courts. Si vous ne parvenez pas à notifier à V.C.I  de l'échec comme écrit dans les 15 (quinze) jours, vos droits découlant de produits défectueux ou de livraison à court sont exclus.

Dans le cas où la livraison est effectuée par le Marchand Producteur / autorisé du produit vous adresser votre plainte à eux ou à V.CI, qui transmettra votre plainte à eux, pour le résoudre, en conséquence de la politique applicable en la matière plainte, qui peut être différent de la politique plainte V.C.I.

10. Révocation d'une ordonnance (seulement pour les consommateurs)
Vous aurez en tant que consommateur un «délai légal» de 15 (quinze) jours au cours de laquelle vous pouvez annuler votre commande pour quelque raison sans raisons, avec un avis écrit à V.C.I tel que spécifié dans le chapitre 12 - "préavis".
Vous n'avez pas le droit à la révocation:
• Lorsque vous avez descellé le logiciel.
• Lorsque votre commande ne peut pas être renvoyé en raison de leur nature, par exemple, Télécharger les produits ou est adapté spécifiquement à votre commande.

Si vous exercez la révocation droite, vous êtes tenu de retourner les produits concernés à V.C.I et remboursera vos remboursements anticipés. Si vous n'êtes pas en mesure de retourner les produits ou si les produits retournés sont défectueux, vous êtes tenu de verser une indemnité, égale à la valeur des produits ainsi que toute autre chère faite par V.C.I afin de se conformer à votre droite la révocation.

Lorsque des produits de mauvais états ont été livrés à vous, V.C.I prendra en charge les frais de retour des produits quelle que soit la valeur de votre commande. Les indemnités éventuelles pour les produits endommagés doivent être faites par vous dans les 30 jours après que vous avez donné votre déclaration de révocation.
Le produit doit être retourné à V.C.I à l'adresse indiquée sur le bordereau de livraison qui a été accompagnée avec le produit.

Le droit de révocation prend fin si les produits ou services commandés par vous commencer avec votre accord avant le délai légal expire (par exemple Télécharger des produits).

11. Autorisations
Vous avez l'obligation d'obtenir à vos propres frais, une licence ou autorisations requis par toute autorité judiciaire pour l'acquisition, la livraison ou l'utilisation des produits, et si la preuve produits nécessaires à V.C.I. Vous devriez être responsable de tous frais ou charges engagés par V.C.I de votre incapacité à obtenir une telle licence ou autorisation.

Vous êtes également responsable du respect de contrôle des exportations et personnalisés lois et règlements en devoirs sur le territoire où vous commande, la livraison ou l'utilisation du produit.

12. Avis
Toute notification ou toute autre communication faite dans le cadre de notre contrat doit être sous forme écrite et considéré comme dûment envoyés ou bien rendue, si elle est envoyée par courrier, fax ou e-mail en conformité avec les données de contact mentionnées dans le présent site Web pour V.C.I, et dans conformément à vos données les plus récentes de contact notifiés à V.C.I.

Toute notification doit être considéré comme envoyé le jour ouvrable suivant s'il est envoyé par télécopieur ou par courriel, et le 3ème jour ouvrable de la livraison s'il est envoyé par la poste ou par service de messagerie.

13. Droit applicable
Tous et toutes les controverses, de ou en connexion avec notre contrat sera réglé en premier aimablement dans un maximum de 30 jours à compter de départ. Si les négociations échouent aimables ces litiges seront réglés par la loi et les tribunaux de la juridiction territoriale du bureau de V.C.I, selon le cas peut-être.

14. Conditions générales
Les dispositions de ces termes sont séparés et le manque de validité d'une disposition n'affectera pas que ce soit la validité des autres dispositions. Ce terme représente la volonté librement exprimée et ce sont les seuls termes entre V.C.I et vous, tandis que tous les termes précédents, qu'elle soit écrite ou orale, ne sont pas obligatoires, sauf les cas, ils y sont compris.

V.C.I se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de temps à autre alors qu'il fournit des avis de changements importants sur le présent site.

Votre commande continue, placé sur ce site, après un tel avis a été posté constitue votre acceptation des modifications. Vous n'êtes pas autorisé à transférer ou céder votre droit et obligations en vertu de ces Conditions à un tiers, sans l'approbation écrite V.C.I.

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